Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTURIN Fromage au lait de brebis
LE FROMAGER DU CAUSSE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3201895
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2012
PASTURIN Fromage au lait de brebis de LE FROMAGER DU CAUSSE

Présentation de la marque PASTURIN Fromage au lait de brebis

Déposée le 30 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FROMAGER DU CAUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PASTURIN Fromage au lait de brebis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FROMAGER DU CAUSSE domicilié(e) 2, avenue de Lauras, ,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON - 12250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 660 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque PASTURIN Fromage au lait de brebis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTURIN Fromage au lait de brebis est expirée depuis le 30 décembre 2012.

LE FROMAGER DU CAUSSE a également déposé les autres marques suivantes : BERGEROU , PANERON


LE FROMAGER DU CAUSSE, société à responsabilité limitée - 2, avenue de Lauras, ,12250 ROQUEFORT-SUR-SOULZON - 12250 - France - SIREN 407660075


APPLIMA S.A. - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Fromage de brebis.